Hello tout le monde !
Je vous pose mon cas de conscience :
L'écurie où sont mes chevaux m'a été indiquée par quelqu'un qui avait travaillé avec moi pendant 2 mois ... En arrivant là bas et depuis bientôt presque 6 mois maintenant , je me suis aperçue que cette personne ne s'occupe pas du tout de sa pouliche ...Elle ne paye même plus la pension (depuis plus de 6 mois au moins de ce que je sais ). Cette après midi , en allant voir la pouliche , je me suis aperçue qu'elle avait une seime , comme j'ai appelé le maréchal pour mes bébés , je vais prendre sur moi de la faire parer et soigner , je vais par la même occasion vérifier ses vaccins ...car je sais que ses proprios ne feront rien...
Je me demandais donc quels droits avait on en tant que personne extérieure étant donné que ses proprios l'ont complètement abandonnée ?Heureusement le Mr de la pension a la gentillesse de la garder , même si sa pension ne lui ait plus versée ... Qu'est il possible de faire ? Quels sont nos possibilités d'actions ? Quels sont nos droits ?
Merci de vos réponses !

j'ai connu un cas comme ca dans le ce ou je montais
une proprio qui ne donnait plus de nouvelle ne payait plus etc

le responsable de l'ecurie a reussi a l'avoir au tel et au final la proprio a donné son cheval au CE
il a joué sur le fait qu'elle ne payait plus et que lui entretenait la jument

Bah moi j'ai le cas de Senso le ptit loulou noir ke vous avez vu sur certaine photo... Sa proprio la laisser complètement à l'abandon, elle ne paye plus sa pension depuis 1 ans... Le proprio de mon écurie l'a mis dans le pré d'un paysan juste à côté du grand pré et à ce kon ma dit kan cela fait 1 ans ke kelkun ne paye plus sa pension le cheval devient la propriété du proprio de l'écurie....

Bon après je ne sais pas si c'est vrai et comment cela fonctionne donc je ne peux pas trop t'aider plus

Aux dernières nouvelles elle voulait vendre sa jument pour rembourser après la pension le pb c'est qu'elle l'a mise en vente depuis un moment à un prix exhorbitant pour ce genre de cheval et qu'en plus sa juju n'est ni manipulée ni débourrée et encore moins entretenue ... Le mr de la pension a déjà 2 chevaux et un autre boulot ( c'est une écurie de proprio ) et en plus je ne sais même pas s'il voudrait de sa pouliche ... moi je veux bien m'en occuper , mais je ne voudrait pas que se soit sa proprio qui récolte du coup les lauriers , si je le fais c'est que je ne peux pas consciement laisser cette juju dans cet état ...Mais je ne voudrait pas non plus qu'ensuite la proprio puisse s'en sortir comme ça !
Je ne sais donc pas quels sont les droits par rapport à ça ?

Ne laissez pas tomber ce post svp j'ai vraiment besoin de réponses ...

renseigne toi aupres de la ffe
il aura peut etre plus de reponse a te donner que nous

Et bien d'après ce que j'ai appris dans mes cours de Droit
Un cheval est une chose dite matériel, elle a donc le droit de "destruction", et d'après ses droits de propriétés tu ne peux normalement rien faire... A part lui acheter, ou lui demander l'autorisation pour t'en occupé.
Mais, si elle a des dettes, ce qui est apparemment le cas (les 6 mois de pension impayés), vous pouvez faire une saisie, autrement dit, le centre a tout a fait le droit de garder la pouliche afin de combler les dettes, et meme par la suite de la revendre!
Mais avant cela il faudra ouvrir une enquête pour prouver qu'elle ne paye pas la pension... C'est tout!
Après si elle ne vient pas s'en occuper elle n'a rien a dire si quelqu'un d'autre la fait a sa place car c'est de la non assistance a personne en danger même si ici elle est appliqué sur un animal a ce moment moment la tu dévie sur le droit de sécurité enfin bon c'est une autre histoire.

Merci fantasy
Ce que je me demande aussi c'est que quand même , le fait qu'elle néglige sa jument devient dangereux pour la santé de celle ci ( seime , vers , vaccins ) . Ne peut on pas agir à ce niveau ?

Tu peux le signaler à la FFE ou d'autres organismes, je ne vois pas quoi faire d'autre...

il faudrait que tu fasses constater par un véto l'état de la jument, ensuite tu peux appeler la police, soit il demande à la proprio de s'occuper de son cheval soit il le lui retire pour le placer ... tu peux également tenter de la racheter et essayer de la placer pourquoi pas ?

je pense que tu peux également prévenir la DSV de l'Yonne (Direction des Services Vétérinaires) Il y a encore qques temps, c'était le Dr Paris (véto d'Auxerre) qui était à la tete de ça

oh j'avais pas vu la suite des réponses ... je me suis renseignée , en fait la jument n'a pas de pb de santé à part le début de seime et les vaccins qui ne sont pas fait puisqu'en fait le proprio de la pension s'en occupe . Mais il refuse que je m'en occupe car il a peur des répercussion s'il y a quoi que ce soit , apparemment le mec cherche un peu la mer..donc la seule chose que je peux faire c'est déposer une plainte pour abandon . Je ne peux pas la racheter , de toute façon , ils en demande un prix exhorbitant alors que cette race ne vaut pas autant et qu'en plus là juju est mal "entretenue " et qu'en plus elle n'est pas du tout manipulée...