Invité Invité
| Sujet: Immatriculation Mar 09 Sep 2008, 19:17 | |
| Est-ce que quelqu'un sait comment obtenir l'équivalent de la carte d'immatriculation française mais pour la Belgique. Vais-je recevoir la carte d'immatriculation d'Optimiste chez moi? Par courrier?
Merci d'avance ^^ |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Immatriculation Mar 09 Sep 2008, 19:25 | |
| bamboou devrait t envoyer ses papiers prochainement,le truc c est qu apres pour la belgique je n en ai aucune idée |
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sandyko
Nombre de messages : 33 Age : 51 Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: Immatriculation Mar 09 Sep 2008, 20:52 | |
| BONJOUR, moi, je m'étais renseignée pour renko qui lui, venait de belgique, voilà ce que j'ai trouvé et je te mets le liens aussi : "Mutations L'utilisation du document de mutation se rapproche du mode de fonctionnement déjà adopté dans certains pays voisin où les changements de propriétaires sont communiqués au moyen d'un document distinct du passeport. De cette manière, le passeport ne quitte jamais le cheval. La nouvelle réglementation belge accorde une importance particulière à ce document de mutation qui doit servir à communiquer endéans les 8 jours ouvrables au gestionnaire de la banque de données centrale tout changement de propriétaire ou de responsable sanitaire ainsi que l'exportation définitive, la mort ou le changement de statut de l'équidé. Toutefois, un marchand qui détiendrait un équidé moins de 15 jours n’est pas soumis à l’obligation de communiquer le changement de responsable sanitaire à la banque de données. Chaque fois qu'une mutation est enregistrée, un nouveau document de mutation est délivré au propriétaire." http://www.idcbcp.be/indexfr.htm | |
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sandyko
Nombre de messages : 33 Age : 51 Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: Immatriculation Mar 09 Sep 2008, 20:57 | |
| j'ai mieux, là ils t'expliquent la procedure :bom:
a bientot
sandy | |
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sandyko
Nombre de messages : 33 Age : 51 Date d'inscription : 09/05/2008
| Sujet: Re: Immatriculation Mar 09 Sep 2008, 20:58 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Immatriculation Mer 10 Sep 2008, 19:22 | |
| Merci beaucoup je vais regarder ça ^^ |
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| Sujet: Re: Immatriculation | |
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